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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH
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TERROIR DU ROUSSILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIR DU ROUSSILLON
CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3399854
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/12/2025
TERROIR DU ROUSSILLON de CONFISERIE DU TECH

Présentation de la marque TERROIR DU ROUSSILLON

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERROIR DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE DU TECH domicilié(e) ZA Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 623 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TERROIR DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR DU ROUSSILLON arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

CONFISERIE DU TECH a également déposé les autres marques suivantes : LE TECH , Le Tech Saveurs de la Méditerranée , Il était une fois… Les Délices du Tech , NATIVITE , NATIVITE EN PYRENEES , LA TRAMONTANE , LES COURONNES DU ROUSSILLON , DONA CARMEN , ANDRE ET MARCELLE Consciemment gourmand , LES COURONNES DE LA MEDITERRANEE


CONFISERIE DU TECH, société par actions simplifiée - ZA Mas Guérido - 66330 - CABESTANY - France - SIREN 310623459


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622007 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603922 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07

Viande, volaille et gibier, tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Poissons, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, confiserie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Nougat. Confiserie à base de nougat, chocolaté ou non chocolaté. Pâtisserie à base de nougat. Préparations à base de nougat pour la pâtisserie et la confiserie. Crème de nougat. Pâte d'amandes ; rousquilles ; tourons, boudoirs, biscuits à la cuiller.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.